Les bases du droit d’auteur

Le droit d’auteur, qui mène à tant de confusions ! Tant de questions ! Il est toujours bon de se rappeler les bases.

Le temps d’une matinée, l’avocat Pascal Reynaud vous aidera à identifier les œuvres protégeables, déterminer qui est l’auteur, envisager les questions des œuvres de commande, des œuvres collectives, de collaboration et dérivées. Il abordera aussi la création des salariés et fonctionnaires, ainsi que la rémunération de l’auteur. On pourra cerner les prérogatives conférées par le droit d’auteur (droit moral, droits patrimoniaux, durée) et étudier quelques exceptions (copie privée, citation, cercle de famille, revue de presse).

Intervenant : Pascal Reynaud, avocat au barreau de Strasbourg. Activités dominantes : droit d’auteur et droit des marques